La justice donne raison pour la troisième fois à Paul François face à Monsanto

L’agriculteur Paul François a remporté à Lyon une nouvelle bataille dans le long combat qu’il mène face à la firme américaine Monsanto, filiale du groupe allemand Bayer, depuis son intoxication en 2004 par un désherbant.

La justice a donné raison à l’agriculteur Paul François pour la troisième fois face à Monsanto. La firme américaine a cette fois-ci été condamnée sur le fondement de «la responsabilité du fait de produits défectueux».

La dernière audience en cour de cassation s’était déroulée le 6 février.

Depuis 2007, l’homme cherchait à faire reconnaître son préjudice après l’inhalation de vapeurs de Lasso, herbicide très toxique fabriqué par la firme et qui l’a entraîné dans un véritable marathon judiciaire.

En 2004, l’agriculteur a respiré accidentellement du Lasso en nettoyant une cuve. Immédiatement conduit à l’hôpital, Paul François a été frappé de graves troubles neurologiques, passant très près de la mort. De violents maux de têtes récurrents et des pertes de mémoire l’accablent depuis.

En 2012, Monsanto a été condamné à l’indemniser par le tribunal de Grande instance de Lyon, une première mondiale. Le géant des pesticides a fait appel, mais le jugement initial favorable à Paul François a été confirmé en 2015. Pourtant ce jugement a été cassé par la Cour de cassation en 2017. Elle a estimé que la Cour d’appel aurait dû statuer sur «la base du régime de responsabilité des produits défectueux».

L’avocat François Lafforgue avait quant à lui déclaré avant la dernière audience : «Monsanto multiplie les consultants, tout en essayant d’asphyxier judiciairement et financièrement les demandeurs en multipliant les procédures. Mais ça ne nous a pas empêché de gagner deux fois.»

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Source RT

Crédit photo © Emmanuel Foudrot Source: Reuters

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